infraction routière

Quelques recommandations pour augmenter les chances de réussite lors d'une audience en court pour une infraction routière en Amérique de Nord

AVERTISSEMENT: Suite à mon expérience fructueuse en cour, j'aimerais partager quelques conseils. Il faut savoir que je ne suis ni expert juridique, ni policier. Ceci ne représente que mon humble avis et les conseils écrits ici peuvent très bien être faux. Je ne garanti à personne le succès en cour en suivant mes conseils.

Avant de parler de la cour, commençons avec le moment de l'infraction. Même si vous êtes non-coupable, répondez sincèrement aux questions, restez poli et gentil avec le policier! Évitez tout commentaire à propos de sa décision parce que vous risquez une autre infraction, encore plus grave - entrave au travail d'un policier. De toute façon, ca ne vaut pas la peine d'essayer de le convaincre qu'il a tord. Vous avez beaucoup plus de chances de réussir cela devant le juge qui est moins subjectif que le policier.

En cour, il faut savoir, avant tout, que le juge ignore les explications que vous avez donné sur la formule de réponse du ticket d'infraction. Au fait ca peut même jouer contre vous si vous voulez changer de déclaration. De toute façon, les explications, qui peuvent probablement inclure des schémas, sont trop longues pour le temps dont le juge dispose. Par conséquent, en cour il ne faut même pas mentionner la "formule de réponse".

Souvent le policier avoir donné l'infraction n'est pas présent en court. Avant votre audience vous avez le droit de demander "divulgation de la preuve". Vous pouvez demander cela en cour le jour-même de votre audience (quelques heures avant), ou demandez-la bien avant (par téléphone ou fax) et la recevrez par la poste! Tout ce que le procureur et le juge savent sur l'infraction est écrit là-dedans. En principe alors, en mesure que le document "divulgation de la preuve" le permet, vous pourriez réinventer l'histoire des faits d'un but à l'autre, mais n'oubliez pas que vous êtes sous serment.

Le juge respecte avant tout que vous soyez bien préparé pour l'audience, du moment que vous avez choisi d'aller jusque la:

-Ceci signifie tout d'abord que vous soyez bien et décemment habillé, en peu comme un homme/femme d'affaire pour être plus précis. N'exagérez pas toutefois, ce n'est pas votre mariage!

-Il faut avoir une position droite, confiante, de quelqu'un qui a raison et qui se sent bien préparé, sans toutefois être arrogant.

-Très important, le temps en cour est très précieux et il faut aller vite aux faits pour que le juge prenne vite sa décision. Par conséquent, il apprécie beaucoup si avez bien préparé votre discours. Essayez de le répéter plusieurs fois devant quelqu'un à la maison!

Pour aller en cour, vous devriez avoir déclaré que vous êtes non-coupable. Alors, en cour ne l'oubliez pas, affirmez-le de nouveau et expliquez vos raisons. Beaucoup de personnes viennent en cour en reconnaissant leur infraction et ils demandent la clémence du juge pour toutes sortes de raisons. Ca peut même l'énerver car il n'est pas la pour ca. Il travaille avec la loi, telle qu'elle est, bonne ou mauvaise. Je l'ai même entendu dire qu'il donnerait une amende à une personne handicapée juste pour la façon qu'elle a préparé sa défense.

D'après moi, la seule façon qui vous donnerait une chance est donc, d'abord, de déclarer à nouveau et fermement votre NON-CULPABILITÉ. Pour ne pas laisser de doute à ce propos, ne faites que des affirmations pendant vos explications. Évitez donc à tout prix d'expressions qui sèment le doute: "je crois", "je pense", "je considère", "a mon avis", "mon sentiment", le mode conditionnel ("il se pourrait"), le si conditionnel ("si j'aurais vu") etc. Il faut donc présenter les faits comme étant la vérité absolue, pas seulement votre avis. Au fait, le doute sur vous est déjà là à cause du ticket d'infraction. Ca joue contre vous d'en ajouter plus de doute.

Les explications doivent mettre en évidence un DOUTE RAISONABLE au sujet du travail du policier qui a constaté l'infraction. Encore une fois, ne faites que des affirmations, mais cette fois-ci concernant le travail du policier. Essayez le plus possible de mettre la faute sur une erreur humaine du policier et non pas sur sa mauvaise volonté ou son professionnalisme, ou même sur la précision des appareils électroniques de mesure, parce que ca complique les choses et le juge n'est pas disposé à vous croire (surtout pendant le temps court dont il dispose). De plus, il entend des dizaines de raisons comme celles-là chaque jour et il doit les contourner.

Il faut aussi réaliser que le juge est un être humain. Il sait que si vous êtes rendu jusque la, c'est sérieux – ou bien vous avez raison, ou bien vous ne pouvez pas payer l'amende. Il VEUT vous aider! Il a juste besoin que vous lui donniez la chance d'annuler votre amende. Tout ce qu'il veut entendre vite est: NON-COUPALE et une explication de DOUTE RAISONABLE. Le procureur d'habitude ne dit rien, à moins que vous ne donniez des explications trop bizarres – raison de plus de présenter donc un doute raisonnable. Comme vous êtes sous serment ils sont obligés de croire votre bonne-fois, mais pas nécessairement vos explications parce que vous pouvez vous tromper vous-aussi.

En terminant, à moins que vous ayez fait une infraction extrêmement grave, je ne vois pas de quelle façon un avocat pourrait mieux vous aider que vous-même. Si tout va bien, tout se termine en moins de 5 minutes. Bonne chance!